Série B - Cours et juridictions d'Ancien Régime : état des fonds.

  • Description :

    La série B conserve les documents provenant des juridictions jusqu'à la période révolutionnaire. Doivent figurer dans cette série tous les actes proprement judiciaires jusqu'à l'installation des juridictions nouvelles, c'est-à-dire jusque fin 1790 et exceptionnellement 1791. On y trouvera donc les fonds des juridictions ayant existé dans les limites territoriales de l'actuel département de la Meuse : Chambre des comptes du duché de Bar, bailliages et présidiaux du duché de Bar et des Trois-Évêchés (Verdun), prévôtés barroises, justices seigneuriales et municipales, juridictions des eaux et forêts.

  • Date :

    1188-1798

  • Identifiant :

    B

  • Communicabilité :

    Documents librement communicables sous réserve de leur bon état matériel.

  • Modalités d’entrée :

    Séquestres de la période révolutionnaire.

  • Information sur l’évaluation :

    La série B des Archives départementales de la Meuse est pour l'essentiel constituée de fonds non classés. Il n'est pas prévu d'éliminations dans ces fonds anciens, mais des réintégrations provenant d'autres classements, effectués par les Archives de la Meuse ou d'autres services d'archives, sont toujours possibles.

  • Mode de classement :

    La série B des Archives départementales de la Meuse est organisée selon un ordre de classement assez complexe, et les diverses juridictions ont donc été affectées d'un numéro d'ordre en conséquence : la distinction est d'abord faite entre chambre des comptes du duché de Bar (1 B) et juridictions (à partir de 2 B). Le classement des juridictions est fait par bailliages, en fonction du Parlement dont ilsrelèvent, puis par prévôtés, en fonction du bailliage dont elles relèvent ; viennent ensuite les maîtrises des eaux et forêts (avec les différentes grueries), classées par provinces ; enfin, les différentes justices inférieures. Toutefois, la grande majorité des fonds de la série B n'étant pas classée, le plan de classement proposé est peu pratique à utiliser (si l'on cherche une prévôté, il faut connaître au préalable le bailliage et le Parlement dont elle dépend.

    Le présent état des fonds rompt avec la présentation précédente et propose, tout en gardant l'organisation initiale en deux parties (chambre des comptes / juridictions), de présenter les juridictions par lieu, sans distinction du type de juridiction.

  • Conditions d’accès :

    Documents librement communicables sous réserve de leur bon état matériel.

  • Instrument(s) de recherche :

    Inventaire sommaire de la série B (articles 1 à 3160), par Adolphe Marchal, Paris, 1875. Cet inventaire couvre les fonds suivants : bailliages du marquisat de Mognéville, d'Ancerville, du comté de Beaulieu, prévôtés de Morley et de Souilly,  hautes justices de Couvonges et de Triaucourt. Les articles concernant le bailliage de Bar ont été recotés en sous-série 2 B, celui concernant le bailliage de Commercy en 19 B.

    Série B provisoire ("Bp") : inventaire dactylographié, constitué d'un index permettant de trouver les diverses juridictions et du récolement des cotes des différentes juridictions. Cet inventaire concerne un ensemble non classé et contient par conséquent de nombreuses erreurs et approximations.

    Les inventaires disponibles pour les différentes juridictions se trouvent aux noms des localités sous la partie "Juridictions".

  • Mots-clés