Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Pièces justificatives des droits que madame de Monteval prétend avoir sur Claude Fauvotte, qui relève de sa seigneurie - Mauvages est divisé entre 4 seigneuries - car "la coustume est que le fruit suit le ventre" : mémoire explicatif résumant les coutumes, généalogie de Claude Fauvotte - Histoire de Mauvages

Cote/Cotes extrêmes

1 J 101 (Cote)

Autres Cotes

1 J 161 (Ancienne cote)

Date

1702-1702

Modalités d'entrées

Don (1929) Chanoine Frussotte