Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Antoine Bertin, commissaire du directoire exécutif auprès de l'administration municipale du canton de Montigny, demeurant à Halles : actes, reçus et correspondance concernant la vente par la régie des domaines d'une pièce de vigne à Halles provenant de la fabrique Saint Barthélémy. - PAPIERS D'ANTOINE BERTIN, COMMISSAIRE DU DIRECTOIRE

Cote/Cotes extrêmes

1 J 457 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3190 (Ancienne cote)

Date

1795-1796

Modalités d'entrées

Don, 1988, de l'abbaye Saint Wandrille à Candebec-en-Caux (76).