Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Transcription d'actes et jugements concernant un litige opposant les habitants de Gercourt à ceux de Drillancourt au sujet de l'utilisation du quart en réserve pour réparer l'église paroissiale et pour la déplacer de drillancourt à Gercourt. - Histoire de Gercourt et Drillancourt

Cote/Cotes extrêmes

1 J 593 (Cote)

Autres Cotes

J 2437 (Ancienne cote)

Date

XVIIIe-XVIIIe

Modalités d'entrées

Don, en 1986, de Maître Fréminet notaire à Montfaucon