Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

- Deux extraits des registres de la chambre du conseil et des comptes du duché de Bar concernant la cession du duché de Bar au roi de Pologne Stanislas (1737). - Avis de décés de François Norroy à Commercy (1906). - Don des Archives du Loiret

Cote/Cotes extrêmes

1 J 281 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3599 (Ancienne cote)

Date

1737-1906

Modalités d'entrées

Don, 1990, des Archives du Loiret.