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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Ministère des Finances, instruction sur l'établissement des commissaires civils, contrôleurs des recettes et dépenses, et receveurs-caissiers auprès des armées, hors du territoire de la République : arrêtés [4 pièces] - Ministère des Finances

Cote/Cotes extrêmes

1 J 56 (Cote)

Autres Cotes

1 J 451 (Ancienne cote)

Date

1798-1799

Modalités d'entrées

Don (1963) M. Piquard (Direction départementale de la Construction)

Mots clés matières

patrimoine privé, FINANCE, défense du territoire, DEFENSE DU TERRITOIRE, Révolution de 1789, REVOLUTION 1789