Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Procès verbal d'abornement et titres de propriété d'une maison et de terres à Ippécourt - ACTES NOTARIES A IPPECOURT

Cote/Cotes extrêmes

1 J 480 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3457/1 J 3459 (Ancienne cote)

Date

1745-1866

Modalités d'entrées

Don, 1989, du général d'Arbonneau

Mots clés lieux

Mots clés personnes