Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

1) Bail à ferme entre Mrs. Jacquemin Jean-Claude et Michel Nicolas à M. Claude Evrard, tous domiciliés à Sauvigny. 1824 - 1828. 2) Contrat de mariage entre Charles-René de Chaslus, seigneur d'Arbigny-sous-Varenne, demeurant à Goussaincourt, et Jeanne-Marie Dubois de la Rochette, y demeurant. 18 juin 1728. - Actes notariés à Sauvigny

Cote/Cotes extrêmes

1 J 145 (Cote)

Autres Cotes

1 J 652 (Ancienne cote)

Date

1728-1828

Modalités d'entrées

Pièces d'origine inconnue, s.d.