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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

1) Extrait des registres du Greffe de la haute justice de Vavincourt. 15 novembre 1726. 2) Sentence rendue en la prévôté de Stainville, au profit de madame de Stainville, comtesse de Salm pour formariage à Ménil-sur-Saulx. 17 septembre 1582. Pour la famille de Stainville et Choiseul-Stainville voir aussi 5 E 62-63, 10 J, 1 J 449 et 498. - Piéces de justice

Cote/Cotes extrêmes

1 J 149 (Cote)

Autres Cotes

1 J 673 (Ancienne cote)

Date

1582-1726

Modalités d'entrées

Origine inconnue, s.d.

Mots clés lieux

MENIL-SUR-SAULX, VAVINCOURT

Mots clés matières

patrimoine privé, justice, FORMARIAGE

Mots clés personnes

SALM [famille de], STAINVILLE (FAMILLE DE)