1 J (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Don, dépôt, achat ou legs.
Don, dépôt, achat ou legs.
Présentation du contenu
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.
Conditions d'accès
voir contrats d'acquisition
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Echange de biens : contrat. - Actes notariés à Etain (1694-1696).
- Vente de biens : déclaration, partage et pièces de procédure. - Actes notariés à Etain (1819).
- Vente par adjudication : inventaire, famille Georges. - Actes notariés à Etain (1737).
- Déclaration de biens [fragment]. - Actes notariés à Etain (1600-1699).
- Partage de biens en indivision : contrat. - Actes notariés à Etain (1694-1810).
- Succession de Jean-François Georges : déclaration des biens, partage, pièce de procédure. - Actes notariés à Etain (1793-1812).
- Simon Petitjean, succession : déclaration et partage des biens. - Actes notariés à Etain (1738-1739).
- Echange et vente de biens : contrat, pièces de procédure. - Actes notariés à Etain (1684-1838).
- Vente de chevaux par adjudication : inventaire. - Actes notariés à Etain (1793-1794).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.