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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

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Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

- Création d'un siège présidial au baillage de verdun : édit du roi (1685) - Droits et usages dans les évêchés de Metz, toul et Verdun : édit du roi (1680) - Ordre de sonner à l'occasion de la mort de la Reine : arrêt de la cour de Lorraine et du Barrois (1768) - Possession de la terre de Tantonville par le Marquis de Léé, seigneur d'Aulnois et de Vertuzey : Factum - Législation

Cote/Cotes extrêmes

1 J 176 (Cote)

Autres Cotes

1 J 1356-1360 (Ancienne cote)

Date

1685-1685

Mots clés lieux

VERTUZEY, AULNOIS-SOUS-VERTUZEY, MEURTHE-ET-MOSELLE [DEPARTEMENT], MOSELLE [DEPARTEMENT], VERDUN

Mots clés matières

patrimoine privé, justice, EVECHE, PRESIDIAL

Mots clés personnes

DE LEE [SEIGNEUR DE VERTUZEY]