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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Recherche, demandée par Ch. Buvignier, concernant les présidents et commissaires du tribunal de Saint-Mihiel et des tribunaux de district de 1790 à 1793. - Tribunaux

Cote/Cotes extrêmes

1 J 404 (Cote)

Date

1893-1893

Modalités d'entrées

Réintégration 1989

Mots clés lieux

SAINT-MIHIEL, MEUSE [DEPARTEMENT]

Mots clés matières

patrimoine privé, justice, magistrat

Mots clés personnes

BUVIGNIER [CHARLES]