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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Devoirs de droit envoyés par Lucien Paquet, 9 rue Lesage à reims, à l'école de droit à Paris, pour sa formation de capacité en droit, 1ére année. Les questions et corrigés sont en fin de brochures. - Ecole polytechnique de droit

Cote/Cotes extrêmes

1 J 561 (Cote)

Date

1932-1933

Modalités d'entrées

reintegration (2008) du fonds de justice de paix de Ligny

Mots clés lieux

marne [departement], paris, ligny-en-barrois

Mots clés matières

patrimoine privé, éducation et sciences, education, justice, ecole, droit

Mots clés personnes

ecoles polytechniques de droit notariat procedure et assurances, paquet [lucien]