Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Département de la Meuse, vente de bois appartenant à la Caisse d'amortissement [loi du 25 mars 1817], adjudication définitive pour le 25 juillet 1822 à Bar-le-Duc : affiche (très mauvais état, incomplète). - Caisse d'amortissement de la Meuse

Cote/Cotes extrêmes

1 J 348 (Cote)

Autres Cotes

1 J 3683 (Ancienne cote)

Date

1822-1822

Modalités d'entrées

Don, mars 1994, Archives départementales de l'Eure