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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

- Déclaration des propriétés de joseph LEPETIT à Brauvilliers (1805) - Inventaire après décès de M. DEFRESNE, partage des biens de François Claude Nicolas DEFRESNE à Chevillon avec M. LEPETIT de Brauvilliers (1806) - Actes notariés à Brauvilliers

Cote/Cotes extrêmes

1 J 160 (Cote)

Autres Cotes

1 J942 (Ancienne cote)

Date

1801-1806

Modalités d'entrées

Commune de Brauvilliers en 1981

Mots clés lieux

BRAUVILLIERS, CHEVILLON

Mots clés matières

patrimoine privé, patrimoine écrit, ARCHIVES FAMILIALES, TRANSACTION

Mots clés personnes

DEFRESNE [FAMILLE], LEPETIT [FAMILLE]