Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Chambre des notaires et chambre de discipline : délibérations, correspondance notamment concernant des recours. - Chambre des notaires

Cote/Cotes extrêmes

1 J 533 (Cote)

Autres Cotes

105 J 102 (Ancienne cote)

Date

1892-1894

Modalités d'entrées

Réintégration en 2006

Mots clés lieux

Mots clés personnes