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Archives privées : fonds isolés dont le volume se limite à quelques pièces ou à un registre

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Cote/Cotes extrêmes

1 J (Cote)

Date

1243-2022

Importance matérielle

10,90

Modalités d'entrées

Don, dépôt, achat ou legs.

Don, dépôt, achat ou legs.

Présentation du contenu

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

On cote en sous-série 1 J les fonds d'un volume inférieur à une boïte et qui ne sont pas susceptibles de s'accroître ou d'être complétés.

Conditions d'accès

voir contrats d'acquisition

Caisse mutuelle d'assurance contre la mortalité du bétail de Villers-la-Montagne : statuts - Caisse mutuelle d'assurance contre la mortalité du bétail

Cote/Cotes extrêmes

1 J 40 (Cote)

Autres Cotes

1 J 388/7 (Ancienne cote)

Date

1905-1905

Modalités d'entrées

Don (1958) Direction générale des Archives de France

Mots clés lieux

VILLERS-LA-MONTAGNE (MEURTHE-ET-MOSELLE)

Mots clés matières

patrimoine privé, SOCIAL, association, assurance