Série K - Lois, ordonnances et arrêtés : état de la série d'archives.

  • Description :

    La série K des Archives de la Meuse contient trois grands ensembles d'archives : des collections de textes imprimés, les arrêtés du préfet et les archives du conseil de préfecture, qui fonctionna jusqu'en 1926.

  • Date :

    1800-1940

  • Nature du contenu : arrêté préfectoral ; texte officiel
  • Identifiant :

    K

  • Sources complémentaires :

    Voir la série L pour les documents antérieurs, et Per pour la période postérieure. Quant aux actes des sous-préfets, ils sont classés en série Z.

    Les publications officielles postérieures à 1940 sont cotées désormais en bibliothèque, en sous-série Per (pour périodiques). Ainsi : Bulletin des maires de la Meuse (164 Per), Journal officiel : différentes éditions (2013 à 2027 Per), Journal officiel de la Communauté européenne (2028 à 2030 Per), Moniteur des communes (732 Per), Recueil des actes administratifs de la préfecture (145 Per), Recueil des actes administratifs de la ville de Bar-le-Duc (1916 Per), Recueil des actes administratifs de la ville de Verdun (1984 Per), Recueil des actes administratifs du Conseil général (1901 Per), Recueil des arrêts du Conseil d'État ou recueil Lebon (727 Per)

  • Origine : Préfecture de la Meuse
  • Mode de classement :

    La série K des Archives de la Meuse comporte 5 sous-séries : 1 K Bulletin des lois ; 2 K Moniteur universel et Journal Officiel ; 3 K Recueil des actes administratifs ; 4 K Arrêtés du préfet ; 5 K Conseil de préfecture.

  • Mots-clés