Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.

  • Description :

    La série X est consacrée aux fonds de la préfecture traitant de l'assistance sociale. On y trouvera des dossiers relatifs à la protection de l'enfance, à l'assistance (assistance médicale gratuite, assistance aux indigents, aux malades incurables et infirmes, aux familles nombreuses), ainsi qu'à l'asile départemental d'aliénés de Fains, et aux assurances sociales (caisse des incendiés, sociétés de secours mutuels). À signaler, l'article 151 X 1 porte sur les orphelins de la guerre de 1870, et l'article 155 Xp 6 concerne, quant à lui, les soldats aveugles de la Première Guerre mondiale.

  • Date :

    1800-1940

  • Identifiant :

    X

  • Sources complémentaires :

    Série M : cette série conserve les dossiers émanant des services préfectoraux, relatifs à la santé et à l'hygiène publique.

    Série W : les dossiers individuels de pupilles sont cotés dans les versements suivants : 198 W, 201 W, 1188 W, 1189 W, 1190 W.

    Série ETP : la sous-série 1 ETP renferme le fonds de la Caisse des incendiés de la Meuse.

  • Mode de classement :

    La série X, qui devrait réglementairement s'organiser en cinq sous-séries, est constituée aux Archives de la Meuse de 236 sous-séries. Toutefois, il est possible de dégager un peu moins d'une vingtaine de thèmes : établissements de bienfaisance ; asile départemental d'aliénés (situé à Fains) ; enfants assistés (orphelins, pupilles de l'État), orphelinats ; protection des enfants du premier âge ; aveugles, sourds-muets, enfants anormaux ; caisse d'épargne ; sociétés de secours mutuels ; institutions et sociétés caritatives ; caisse départementale des incendiés ; assistance médicale gratuite ; assistance aux vieillards et infirmes ; assistance aux enfants infirmes et incurables ; assistance aux familles nombreuses ; assistance aux femmes en couches ; primes à la natalité ; retraites ; habitations à bon marché ; allocations familiales agricoles.

  • Instrument(s) de recherche :

    Thouvenin (Léon), Répertoire numérique de la série X (établissement de bienfaisance), Bar-le-Duc, 1911, in-4°, 8 p.

    Version dactylographiée et augmentée de ce répertoire (format PDF), par André Norguin, 1982 (qui reprend les cotes du répertoire imprimé et les complète de versements ultérieurs, cotés "Xp").

  • Notes :

    La série X aux Archives départementales de la Meuse n'est pas classée. Un récolement en a été réalisé en 1982, pour compléter le répertoire imprimé de 1911. Cette série n'est donc pas encore organisée selon le plan de classement proposé par les circulaires des Archives de France, et les documents sont répartis en nombreuses sous-séries.

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