1 Z - Sous-préfecture de Bar-sur-Ornain.

  • Description :

    Le fonds de la sous-préfecture de Bar-sur-Ornain (ancien nom de Bar-le-Duc au début du XIXe siècle) est relativement pauvre, la plupart des dossiers ayant été classés en série M, confondus avec les dossiers de la Préfecture. On n'y trouvera donc que quatre articles, concernant l'enregistrement des arrêtés préfectoraux (1 Z 1-2 [1811-1815]) et des avis et arrêtés sur pétitions (1 Z 3-4 [1811-1816]).

  • Date :

    1811-1816

  • Description physique : 4 articles.

  • Identifiant :

    1 Z

  • Localité : BAR-LE-DUC
  • Communicabilité :

    Communication soumise au respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur et sous réserve de leur bon état matériel.

  • Origine : Sous-préfecture de Bar-le-Duc
  • Conditions d’accès :

    Communication soumise au respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur et sous réserve de leur bon état matériel.

  • Instrument(s) de recherche :

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Z.

  • Documents séparés :

    Série M - Les dossiers traités par la sous-préfecture de Bar-le-Duc ont été mêlés à ceux de la Préfecture. La série M (administration générale) est donc un complément indispensable à la sous-série 1 Z.

  • Mots-clés