Volume 364.

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Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc (4 Q 1)

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Conservation des hypothèques de Bar-le-Duc.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 1/1-3379 (Cote)

Mots clés lieux

Bar-le-Duc (Meuse)

Mots clés matières

hypothèque, publicité foncière

Registres de formalités.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 1/455-3363 (Cote)

Date

11 floréal an VII-30 décembre 1955

Inscriptions.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 455-1334 (Cote)

Date

11 floréal an VII-27 juillet 1949

Mots clés typologiques

inscription hypothécaire

Volume 364.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 1/819 (Cote)

Date

18 novembre 1865-29 décembre 1865

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