Registres de notification des procès-verbaux d’affiches.

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Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc (4 Q 1)

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Conservation des hypothèques de Bar-le-Duc.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 1/1-3379 (Cote)

Mots clés lieux

Bar-le-Duc (Meuse)

Mots clés matières

hypothèque, publicité foncière

Registres liés aux formalités.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 1/3364-3366 (Cote)

Registres de notification des procès-verbaux d’affiches.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 1/3365 (Cote)

Date

an VIII

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