Volume 210.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Fonds de la conservation des hypothèques de Saint-Mihiel (4 Q 3)

Déplier tous les niveaux

Conservation des hypothèques de Saint-Mihiel.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 3/1-2582 (Cote)

Mots clés lieux

Saint-Mihiel (Meuse)

Mots clés matières

hypothèque, publicité foncière

Registres liés aux formalités.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 3/2472-2582 (Cote)

Registres des dépôts.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 3/2474-2582 (Cote)

Volume 210.

Cote/Cotes extrêmes

4 Q 3/2562 (Cote)

Date

9 janvier 1905-7 mai 1905

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.