Y (Cote)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
La série Y est consacrée aux archives des établissements pénitentiaires, provenant de la Préfecture et des établissements de détention.
Mode de classement
La série Y est subdivisée en deux sous-série, la première conservant les archives de la Préfecture, la seconde accueillant celles des établissements pénitentiaires.
Conditions d'accès
Communication soumise au respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur.
Cote/Cotes extrêmes
Description physique
Modalités d'entrées
Versement de la Préfecture.
Présentation du contenu
La sous-série 1 Y renferme les dossiers généraux sur le fonctionnement des services pénitentiaires produits par la Préfecture. On y trouvera notamment des statistiques, des instructions et circulaires, les dossiers de la commission de surveillance des prisons, des dossiers sur les bâtiments, le personnel pénitentiaire (circulaires, correspondance, dossiers individuels...), les budgets alloués aux établissements et les détenus (circulaires, correspondances, quelques dossiers nominatifs). On signalera également deux dossiers sur la colonie agricole de Naumoncel (commune de Senon), dont un registre d'écrou est conservé sous la cote 2 Y 145.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (1999) ; cet inventaire reprend, complète et périme celui de 1943.
Mots clés lieux
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