Série Y : Établissements pénitentiaires : état de la série d'archives.

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Cote/Cotes extrêmes

Y (Cote)

Date

1790-1955

Présentation du contenu

La série Y est consacrée aux archives des établissements pénitentiaires, provenant de la Préfecture et des établissements de détention.

Mode de classement

La série Y est subdivisée en deux sous-série, la première conservant les archives de la Préfecture, la seconde accueillant celles des établissements pénitentiaires.

Conditions d'accès

Communication soumise au respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur.

2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires.

Cote/Cotes extrêmes

2 Y (Cote)

Description physique

145 articles.

Présentation du contenu

La sous-série 2 Y conserve les archives produites par les établissements pénitentiaires. Elles sont surtout constitués de registres d'écrou, pour les maisons d'arrêt et de correction de Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Verdun, et pour la colonie agricole de Naumoncel. Aucun document concernant la maison d'arrêt et de correction de Montmédy n'a été conservé.

Mode de classement

La sous-série 2 Y est organisée par comme suit : maison d'arrêt et de correction de Bar-le-Duc (2 Y 1-125 [an VII-1956]) ; maison d'arrêt et de correction de Saint-Mihiel (2 Y 126-137 [1919-1955]) ; maison d'arrêt et de correction de Verdun (2 Y 138-144 [1919-1955]) ; colonie agricole pénitentiaire de Naumoncel (2 Y 145 [1865-1878]).

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (1999) ; complète et périme le répertoire de 1943.

Existence et lieu de conservation des originaux

Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 Y (1999) ; cet inventaire reprend, complète et périme celui de 1943.

Documents en relation

Pour la colonie pénitentiaire de Naumoncel, on consultera dans la sous-série 1 Y (fonds de la Préfecture) les articles 1 Y 78 à 80.