Fonds des bureaux des domaines (contrôle des actes).

  • Description :

    Les archives des bureaux des domaines concernent la formalité du contrôle des actes, des droits de sceau et de tabellionage, des droits d'insinuation et de centième denier.

  • Mode de classement :

    Les archives des bureaux des domaines sont organisés par bureau, correspondant chacun à un fonds d'archives. Les bureaux sont organisés par ordre alphabétique dans le répertoire imprimé en 1918 (les bureaux de Beauzée, Commercy et Naives étant placés à la fin, car provenant d'un supplément), et par ordre numérique des cotes pour le supplément dactylographié.

  • Instrument(s) de recherche :

    Répertoire sommaire de la série C, par A. Marchal, A. Lesort et P. d'Arbois de Jubainville, archivistes départementaux, 1918 (la partie consacrée aux bureaux des domaines se trouve aux pages 67 à 687 du fichier PDF (pages 61 à 681 de l'inventaire)).

    Supplément dactylographié de la série C (la partie consacrée aux bureaux des domaines se trouve aux pages 1 à 3 et 6, 7).