5 O - Dons et legs.

  • Description :

    Cette sous-série conserve les dossiers des dons et legs faits aux communes.

  • Mode de classement :

    Les dons et legs ont été répartis en deux catégories : dons et legs au profit exclusif d'une seule commune, classés par ordre topographique ; dons et legs au profit de plusieurs communes ou autres bénéficiaires,
    classés par ordre des noms de donateurs et testateurs.

  • Instrument(s) de recherche :

    Répertoire numérique de la série O (la sous-série 5 O est décrite aux pages 82 à 87 du fichier PDF (pages 82 à 87 de l'inventaire)).

  • Mots-clés