Série O - Administration et comptabilité communales : état de la série d'archives

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Cote/Cotes extrêmes

O (Cote)

Date

1800-1940

Modalités d'entrées

Versement de la Préfecture de la Meuse.

Présentation du contenu

La série O conserve les documents qui procèdent de l'activité du service de la Préfecture chargé de la tutelle des affaires communales.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

À l'occasion du classement de cette série, une importante quantité de papiers périmés ont été éliminés. Il ne reste qu'un petit nombre de pièces a éliminer plus tard ; les dates extrêmes des liasses sont celles des pièces à conserver indéfiniment.

Mode de classement

La série O des Archives départementales de la Meuse est divisée en neuf sous-séries (contrairement aux textes réglementaires qui n'en prévoient que quatre). Elles sont réparties en deux grandes parties, "Affaires communales" (sous-série 1 O à 5 O) et "Voirie" (sous-séries 6 O à 9 O).

Conditions d'accès

Communication soumise au respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur. La communication de certains dossiers peut être refusée en cas de mauvais état matériel.

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique de la série O (administration communale. Voirie), par Jean Colnat, archiviste en chef, Geneviève Grégoire-Soyer et André Norguin, commis d'archives, et Jacques Brisson, auxiliaire, Verdun, imprimerie Marcel Lefèvre, 1956, 135 pages. Les liens vers cet inventaire se trouvent répartis au niveau des sous-séries.

Documents en relation

On consultera la série E dépôt pour les archives des communes déposées aux Archives départementales. Les communes qui n'ont pas déposé conservent leurs archives.

Notes

Cette série, très fréquemment consultée par les chercheurs, présente un intérêt historique considérable. Complément indispensable des archives communales, qu'elle remplace souvent lorsque celles-ci ont disparu, elle offre des sources très diverses pour l'histoire de l'administration et de l'architecture notamment.

Mots clés matières

Dossiers communaux (8 O).

Cote/Cotes extrêmes

8 O (Cote)

Présentation du contenu

Chaque dossier communal comprend des sous-dossiers correspondant aux chemins de grande communication (G.C.), d'intérêt commun (I.C.), vicinaux ordinaires (V.O.), ruraux, à la voirie urbaine et aux ponts, le reste ayant été groupé, comme dans la sous-série 2 O, sous la rubrique "Divers".

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique de la série O (la sous-série 8 O est décrite aux pages 93 à 129 du fichier PDF (pages 93 à 129 de l'inventaire)).