Juridictions.

  • Description :

    Les fonds des juridictions sont très variés mais de richesse inégale. Les fonds les plus importants sont ceux des bailliages et prévôtés ducales, puis royales, tandis que les fonds de justices seigneuriales (haute justice, mairie) ne contiennent que quelques articles.

  • Mode de classement :

    Les différentes juridictions sont présentées dans l'ordre alphabétique des localités où elles ont leur siège. Dans l'état actuel des classements, les différents inventaires, correspondant à différentes juridictions, sont regroupés sous une seule entrée.

  • Instrument(s) de recherche :

    Récolement de la série B provisoire ("Bp") : inventaire dactylographié, constitué d'un index permettant de trouver les diverses juridictions et du récolement des cotes des différentes juridictions. Cet inventaire concerne un ensemble non classé et contient par conséquent de nombreuses erreurs et approximations.

  • Notes :

    Les fonds des juridictions sont pour leur grande majorité non classés. Ils sont donc cotés "Bp" (pour B provisoire) et les analyses sont peu précises, sinon erronnées. En l'absence de classement, il est possible de trouver les archives d'une juridiction dans le fonds d'une autre juridiction.

    Une ressaisie est en cours pour l'ensemble de la série Bp, pour constituer autant d'inventaires que de juridictions, afin de faciliter les recherches. Progressivement, ces inventaires seront mis en ligne, sous la localité où la juridiction avait son siège. Ces inventaires resteront toutefois provisoires, puisqu'il ne s'agit pas d'un véritable classement.