3 K - Recueil des actes administratifs.

  • Description :

    Chaque volume du Recueil des actes administratifs est doté d'une table alphabétique des matières. De plus, il existe une table alphabétique, analytique et chronologique pour la période 1816-1852 en un volume. Pour la période antérieure à 1816, c'est-à-dire de l'an VII à 1816, on trouve des extraits des registres des actes de la préfecture de formats divers.

  • Biographie ou Histoire :

    Le Recueil des actes administratifs paraît pour la première fois sous forme de volume de format in-8° le 1er janvier 1816, et contient lois, ordonnances royales, décisions ministérielles et arrêtés de préfecture.

  • Instrument(s) de recherche :

    Répertoire numérique de la sous-série 3 K.

  • Mots-clés