3 K - Recueil des actes administratifs.
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Description :
Chaque volume du Recueil des actes administratifs est doté d'une table alphabétique des matières. De plus, il existe une table alphabétique, analytique et chronologique pour la période 1816-1852 en un volume. Pour la période antérieure à 1816, c'est-à-dire de l'an VII à 1816, on trouve des extraits des registres des actes de la préfecture de formats divers.
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Biographie ou Histoire :
Le Recueil des actes administratifs paraît pour la première fois sous forme de volume de format in-8° le 1er janvier 1816, et contient lois, ordonnances royales, décisions ministérielles et arrêtés de préfecture.
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