6 E - Communes et municipalités.

  • Description :

    Les documents réunis dans la sous-série 6 E ne sont pas les archives propres des communes (qui sont, à travers toutes les vicissitudes, restées propriété des municipalités), mais des documents qui se trouvaient en 1790 dans les bureaux des intendances et des subdélégations et qui, en exécution de la proclamation du roi du 20 avril 1790, ont suivi le sort des papiers de ces administrations.

  • Sources complémentaires :

    Pour les archives communales déposées aux Archives départementales de la Meuse : voir la série E dépôt (quelques communes ont des archives antérieures à la Révolution).

    Les archives communales non déposées sont conservées dans les communes.

    La série C (fonds des intendances et subdélégations, et des assemblées provinciales) contient de nombreuses informations relatives aux communautés d'habitants (impositions, enquêtes, constructions).

  • Communicabilité :

    Accès libre sous réserve du bon état matériel des documents.

  • Mode de classement :

    Classement par ordre alphabétique des communes, à l'exception de l'avant-dernier article -6 E 137), qui concerne Hanonville-sous-les-Côtes, et du dernier article (6 E 138), qui contient des documents relatifs à diverses communes, retrouvées à l'occasion du classement de la série H.

  • Conditions d’accès :

    Accès libre sous réserve du bon état matériel des documents.

  • Instrument(s) de recherche :

    Répertoire numérique de la sous-série 6 E, par Jean Rigault (1947), dactylographié par Martine Parrot (2012).