Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état des fonds.

  • Description :

    La série H dépôt est consacrée aux archives des établissements hospitaliers. D'abord constituée d'archives déposées, elle accueille désormais également, malgré son nom, les archives versées par les établissements
    d'hospitalisation nationaux ou départementaux : en effet, considérés comme des services administratifs, ces établissements ne sont pas considérés comme propriétaires de leurs archives mais sont soumis à l'obligation du versement aux Archives départementales. On trouvera dans ces fonds des documents relatifs à l'administration des hôpitaux (domaines, bâtiments, comptabilité, personnel) et à la population soignée (registres matricules pour l'essentiel, très peu de dossiers médicaux individuels). Certains documents remontent au Moyen Âge, mais c'est surtout à partir des XVIe-XVIIe siècles que les archives se font plus abondantes.

  • Sources complémentaires :

    Pour l'hôpital de Revigny-sur-Ornain, fondé en 1334 et supprimé en 1791 : voir 5 G 25-27 (l'hôpital était rattaché depuis 1348 à la collégiale Saint-Maxe de Bar-le-Duc).

  • Communicabilité :

    La communication de ces archives est soumise au respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur.

  • Organisme : Archives départementales de la Meuse
  • Mode de classement :

    La série H dépôt des Archives de la Meuse est organisé par hôpital. Chaque établissement reçoit un numéro de sous-série attribué par ordre d'entrée aux Archives départementales. La numérotation discontinue des fonds s'explique par le fait que, pour les hôpitaux de Bar-le-Duc, Ligny-en-Barrois, Stenay et Vaucouleurs, un dépôt postérieur a reçu un nouveau numéro de sous-série au lieu de reprendre le numéro d'origine.

  • Conditions d’accès :

    La communication de ces archives est soumise au respect des textes législatifs et réglementaires en vigueur.

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