Bureau de Bar-le-Duc.

  • Description :

    Actes civils publics (à partir de 1791). Actes sous seing privé (1798-1938). Déclarations de mutations par décès (1791-1976). Déclarations de mutations par décès extérieures (1901-1926). Fiches décès (1969-1976). Actes judiciaires (1791-1942). Baux sous seing privé (1871-1912). Tables des acquéreurs (1806-1865), des vendeurs (1791-1866), des baux (1764-1866), des contrats de mariage (1803-1866), des testaments et donations (1807-1865), des sépultures ou décès et absences (1774-1824), des successions et absences (1791-1968), des partages (1789-1824), des copartageants (1792-1812), des donations éventuelles (1763-1824). Répertoire général (à partir de 1866). Fiches cimetières.

  • Localité : Bar-le-Duc (Meuse)
  • Biographie ou Histoire :

    Le bureau de Bar-le-Duc reprend en 1938 les attributions du bureau de Vavincourt ; en 1957 celles du bureau de Revigny-sur-Ornain ; en 1959 celles du bureau de Vaubecourt ; en 1963 celles des bureaux d'Ancerville, Gondrecourt-le-Château ; en 1967 celles du bureau de Ligny-en-Barrois.

  • Instrument(s) de recherche :

    Répertoire numérique consultable en salle de lecture.

  • Mots-clés