Bureau de Vigneulles-lès-Hattonchâtel.

  • Description :

    Actes civils publics (1791-1807). Actes sous seing privé (1799-1807). Déclarations de mutations par décès (1791-1805, 1940-1942). Tables des acquéreurs (1791-1804), des vendeurs (1791-1805), des baux (1795-1806), des contrats de mariage (1791-1806), des décès (1791-1807), des successions payées (1791-1806), des successions collatérales (1791-1806), des partages (1791-1806), des copartageants (1791-1806). Répertoire général (à partir de 1940).

  • Localité : Vigneulles-lès-Hattonchâtel (Meuse)
  • Information sur l’évaluation :

    Pertes intégrales en 1940.

  • Instrument(s) de recherche :

    Répertoire numérique consultable en salle de lecture.

  • Mots-clés