Instructions abrogées sur les retraites.

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Sous-série 1 T - Enseignement général (fonds de la Préfecture)

Déplier tous les niveaux

Enseignement général (1 T - fonds de la Préfecture) : répertoire numérique détaillé.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 1-426 (Cote)

Personnel.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 372-426 (Cote)

Mots clés matières

personnel

Retraites, liquidation des pensions.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 418-422 (Cote)

Date

1842-1910

Mots clés matières

assurance vieillesse

Instructions abrogées sur les retraites.

Cote/Cotes extrêmes

1 T 418 (Cote)

Date

1862-1907

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

texte officiel

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