Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).

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Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon

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Fonds de la collégiale Saint-Germain de Montfaucon.

Cote/Cotes extrêmes

11 G 1-54 (Cote)

Date

1202-1796

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Meuse

Mots clés collectivités

Chapitre de la collégiale Saint-Germain (Montfaucon-d'Argonne, Meuse)

Prévôté de Montfaucon. Justice.

Cote/Cotes extrêmes

11 G 46-54 (Cote)

Date

1609-1790

Mots clés lieux

Montfaucon-d'Argonne (Meuse), Montfaucon-d'Argonne (Meuse ; prévôté)

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Prévôté de Montfaucon (Montfaucon-d'Argonne, Meuse)

Justice en prévôté.

Cote/Cotes extrêmes

11 G 46-51 (Cote)

Date

1609-1764

Registres (1728-1738). Procédure criminelle (1609-1700).

Cote/Cotes extrêmes

11 G 46 (Cote)

Date

1609-1738

Mots clés matières

justice pénale

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