Génicourt. - Partages et abornements, ferme et baux, déclaration de ferme, procès et contestations avec les fermiers, prés hors fermes et baux, anticipations diverses, abornements, expropriations et ventes de terrain, curage du ruisseau de la May (1791-1899). / Consenvoye. - Ferme (déclarations d'inscriptions hypothécaires), vente en détail de deux fermes appartenant à l'hospice Saint-Hippolyte (1791-1841). / Butgnéville et Saint-Hilaire. - Ferme, difficultés, litiges relatives à la fourniture des fumiers et cailles entre fermiers (1803-1832), baux, pieds terriers (1807-1833), partage de prés indivisés (1819-1838), vente d'un corps de ferme par l'administration des Hospices civils de Verdun (1842). / Brocourt. - Ferme (1796-1842). / Billy-sous-Mangiennes. - Pièces diverses, correspondances, déclarations, pieds terriers et borderaux d'inscriptions hyptohécaires, grosse de la vente en détail de la ferme de Billy (1793-1841).

  • Date :

    1791-1847

  • Identifiant :

    HDEPOT17/447

  • Autres identifiants :

    Ancienne cote : BOITE N° 5

  • Particularité du document : (21 dossiers)