Brachieul : Circulaire de l'administration des forêts sur les cours d'eau, documents essentiels, l'abbaye de Saint-Paul, propriétaire de partie de la rivière, lettre sur la navigation de la Meuse, propriétés sur les parties de rivière (délibérations), vannes de tête du Brachieul, jurisprudence, religieux de Saint-Nicolas de la rivière, leur appartenant (partie du canal Saint-Airy, aveu et dénombrement des biens de l'église, réouverture de la grille du Brachieul fermé par les fortifications de Vauban, indemnité aux chanoines de Saint-Nicolas pour le terrain et le canal, notes diverses et nomenclatures des pièces diverses, préliminaire du procès instance administrative et civils, confiscation des biens du clergé, correspondance du dossier Brachieul, procès avec l'état pour la propriété du cours d'eau « le Brachieul » - plans, divers actes de propriétés des hospices, procédure administrative, préfecture de la Meuse, mémoire des hospices, location de pêche. Hôpital Saint-Hippolyte. - Beauzée, Avocourt et Abaucourt.

  • Date :

    1314-1841

  • Identifiant :

    HDEPOT17/487

  • Autres identifiants :

    Ancienne cote : BOITE N° 45

  • Particularité du document : (36 dossiers)