convention - Recherche

1

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

Date

1946-2005

Cote

2132 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Justice.
Conseil de prud'hommes de Verdun.
Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs,...

2

Base aérienne d'Étain : aménagement.

Date

1952-1958

Cote

1153 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'Équipement.
Base aérienne d'Étain : aménagement.

3

Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre de formation et d'apprentissage, artisanat : attribution de primes, documentation, conférences, journées d'études. Zone de Velaines : demande de subvention. Association pour la formation professionnelle des adultes : rapport d'activité (1991-1992)

Date

1985-1994

Cote

1866 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Fonds départemental de la taxe professionnelle, centre...

4

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

Date

1994-2007

Cote

2192 W 1-190 (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Subventions du Fonds européen de développement régional...

5

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

Date

1984-1993

Cote

1432 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance,...

6

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

Date

1980-2011

Cote

2250 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Unité départementale de la Direction régionale des...
UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise...

7

Commerce international, enquêtes Telexport : résultats d'enquête, salons à l'étranger, opérations diverses ; filière bois ; la lettre aux exportateurs : documentation ; groupe de travail régional "commerce extérieur", Attelor : comptes-rendus de réunions, conventions ; valorisation du sang des abattoirs : étude ; ionisation en Lorraine : projet d'implantation d'un centre régional (1979-1997). Société d'équipement du bassin lorrain : comptes rendus de conseils d'administration et d'assemblées générales (1956-1967).

Date

1956-1997

Cote

1960 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
Commerce international, enquêtes Telexport : résultats...

8

Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.

Date

1961-2017

Cote

2271 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités...

9

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

Date

sans date

Cote

399 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes...

10

Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

Date

1956-2004

Cote

2243 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Assistance, solidarité.
Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma...

11

Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

Date

1984-1988

Cote

867 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation...

12

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

Date

1961-2009

Cote

2119 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
Direction départementale de l'agriculture et de la...
Direction départementale de l'agriculture, Economie...

13

Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)

Date

1988-1990

Cote

1562 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Direction départementale du travail et de l'emploi.
Entreprises en difficulté : contrats de solidarité...

14

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

Date

1989-1996

Cote

1903 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Développement local, journées d'études. Commission...

15

Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983). Syndicat Mixte du lac de Madine : conventions ; finances ; travaux (1979) ; acquisition domaniale, délai d'utilité publique (1976-1979). Commercy, Verdun, sous-préfectures, concours pour prestations des services administratifs aux collectivités locales (1984). Bar-Le-Duc, équipement, entretien (1978-1983) ; déversement des eaux usées (1978-1983). Voirie : entretien (1980-1983). Côte Sainte-Catherine (1978-1983), entretien (1978-1983). Zones d'Aménagement concerté (ZAC) de Durenne (1976-1984), du Petit Juré (1972-1982). Office Public Départemental des Habitations à Loyer Modéré (OPDHLM) : marchés publics (1983-1985).

Date

1976-1985

Cote

692 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Ancerville à Willeroncourt, finances locales (1978-1983)....

16

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

Date

1982-1983

Cote

516 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Relations avec les collectivités territoriales.
Contrôle de légalité des actes des collectivités locales...

17

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

Date

1987-1994

Cote

1810 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Action économique, développement.
Coopération transfrontalière, assemblée des présidents...

18

Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.

Date

1982-1987

Cote

1394 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Travail, emploi, commerce, économie, industrie.
Direction départementale du travail et de l'emploi.
Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.

19

Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques, cartes topographiques de Reims, Verdun, Lorraine, Alsace, Sarre, Stenay (s.d.). Transports scolaires : rapports de situation, rapports d'évolution (1986), conventions (1981-1988), demande de carte de transport, documentation ; horaires ; enquête : états d'effectifs, études ; décentralisation : documentation. Transport des élèves handicapés : dossier.

Date

1981-1988

Cote

1403 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Conseil général puis départemental de la Meuse.
Culture, sports, enseignement.
Enseignement.
Transports en commun non urbains de voyageurs : statistiques,...

20

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

Date

1991-2010

Cote

2195 W (Cote)

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
Préfecture de la Meuse.
Action économique, développement du territoire, environnement.
Collectivités territoriales, associations, entreprises,...

Résultats de la recherche

Plumitifs d'audience, conventions ou accords collectifs, règlements intérieurs, procédures prud'homales, répertoire de jugements.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Base aérienne d'Étain : aménagement.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Subventions du Fonds européen de développement régional (FEDER) et du Fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce (FISAC). Dossiers de demandes de subventions.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

2ème plan, élaboration : délibérations, correspondance, notations des élus, statistiques, rapports, avis, avants-projets de contrat de plan, contrats de plan. Groupe technique de planification : rapports.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Planification : plan lorrain, contrat de plan, documentation (1984-1988).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Direction départementale de l'agriculture, Economie agricole.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Développement local, journées d'études. Commission départementale de développement local, bureau du Conseil Général, commission permanente : attribution des subventions, réunions, projets (1989-1994). Gîtes ruraux, locations (1989-1996).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Collectivités territoriales, associations, entreprises, fonds européens de développement régional [FEDER] : conventions, dossiers financiers, certificats de service fait.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements