rôle d'imposition

1
Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

Date

1915-1980

Cote

1797 W 1-11 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Centre départemental d'assiette.
- Registres de comptabilité, résumé général des rôles.
2
Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

Date

1942-1959

Cote

1322 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Trésoreries.
- Trésorerie générale de la Meuse.
- Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.
3
Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

Date

1959-1966

Cote

1277 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Trésoreries.
- Trésorerie générale de la Meuse.
- Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition...
4
Rôles d'impôts.

Date

1973-1995

Cote

2037 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Trésoreries.
- Trésorerie de Montiers-sur-Saulx.
- Rôles d'impôts.
5
Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1940-1945) et matrices 2ème partie, liste des impositions (1940) ; impôts cédulaires et contribution nationale exraordinaire sur tous revenus : matrices 1ère partie, listes des contribuables (1942-1944), matrices 2ème partie, listes des impositions (1940-1949) ; contributions foncières des propriétés bâties et non-bâties (1950) ; matrices supplémentaires, certificats d'imposition (1948-1954) ; impôts sur le revenu : matrices individuelles (1941-1943). Certificats d'imposition, 1ère émission : patentes supplémentaires, 2ème émission (1954), Demange-aux-Eaux (1949-1952), 3ème émission (1955). Revenus agricoles, vérifications des pertes de récoltes causées par évènement extraordinaire : procès-verbaux (1940-1949) demandes d'exemption pour plantations de bois (1948-1949). Revenus sur les propriétés bâties. Valeurs locatives (1941-1951) ; contribution mobilière : états-rôles (1944-1947) ; contribution foncière sur le propriétés bâties et non-bâties : feuilles d'instruction, réclamations (1951) ; taxe sur les locaux insufisamment occupés (1946-1951) ; cadastre (1953-1954) ; répartement et sous-répartement : état (1948-1949).

Date

1940-1954

Cote

3 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Centre départemental d'assiette.
- Impôt sur le revenu : matrices 1ère partie, listes...
6
Patentes : cahiers auxiliaires.

Date

1936-1956

Cote

1300 W 1-148 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Direction départementale des services fiscaux.
- Patentes : cahiers auxiliaires.
7
Rôles d'impôts.

Date

1973-1982

Cote

1795 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Trésoreries.
- Trésorerie d'Ancerville.
- Rôles d'impôts.
8
Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.

Date

1912-1961

Cote

1186 W 1-319 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Direction départementale des services fiscaux.
- Contributions directes : matrices générales, matrices...
9
Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1973-1981

Cote

1918 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Trésoreries.
- Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
- Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et...
10
Rôles d'impôts.

Date

1973-1987

Cote

1933 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Trésoreries.
- Trésorerie de Vigneulles-lès-Hattonchâtel.
- Rôles d'impôts.
11
Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.

Date

1960-1972

Cote

1033 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Trésoreries.
- Trésorerie générale de la Meuse.
- Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur...
12
Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

Date

1975-1982

Cote

926 W 148-151 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Centre départemental d'assiette.
- Taxe professionnelle : rôles d'imposition.
13
Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

1975-1975

Cote

1917 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Trésoreries.
- Trésorerie de Charny-sur-Meuse.
- Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse...
14
Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

Date

1969-1982

Cote

916 W 1-156 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Centre départemental d'assiette.
- Impôt sur le revenu : rôles d'imposition
15
Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.

Date

1973-1990

Cote

1881 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Trésoreries.
- Trésorerie de Bar-le-Duc banlieue.
- Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des...
16
Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

Date

1948-1973

Cote

986 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Trésoreries.
- Trésorerie générale de la Meuse.
- Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité...
17
Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

Date

1978-1979

Cote

905 W 1-94 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Centre départemental d'assiette.
- Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation,...
18
Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

Date

1960-1993

Cote

2174 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Trésoreries.
- Trésorerie de Saint-Mihiel.
- Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire...
19
Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.

Date

1976-1977

Cote

908 W 37-52 (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Centre départemental d'assiette.
- Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt...

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Registres de comptabilité, résumé général des rôles.

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Impôts directs, impôts sur le revenu : rôles d'imposition.

Date

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Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Impôts locaux, impôts sur le revenu : rôles d'imposition (1960-1966), fiches-comptes des particuliers et sociétés (1959-1966).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Rôles d'impôts.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Patentes : cahiers auxiliaires.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Rôles d'impôts.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Contributions directes : matrices générales, matrices individuelles et supplémentaires, états de répartement et de sous-répartement, certificats d'imposition, cahiers auxiliaires de patentes, états du montant des rôles, impôts cédulaires.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Rôles d'impôts des perceptions de Bras-sur-Meuse et de Charny-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Rôles d'impôts.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Fiscalité, impôt direct, impôt indirect, taxes sur les véhicules de tourisme, rôles individuels des sociétés, taxe d'apprentissage.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Taxe professionnelle : rôles d'imposition.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Rôles d'impôts de la perception de Charny-sur-Meuse et Bras-sur-Meuse, impôts sur les revenus, impôts sur les sociétés, impôts locaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Impôt sur le revenu : rôles d'imposition

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Recouvrement fiscal : rôle général, taxe foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe d'habitation, taxe professionnelle, impôt sur les sociétés.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Impôt direct (1948-1973). Impôt sur le revenu, fiscalité immobilière (1967-1972).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Foncier bâti et foncier non-bâti, taxe d'habitation, taxe additionnelle, taxe professionnelle : matrices d'imposition, rôles d'imposition.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Secteurs de Lacroix-sur-Meuse, Pierrefitte-sur-Aire et Saint-Mihiel : rôles d'impôts locaux.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Taxe professionnelle : matrices supplémentaires. Impôt sur le revenu : rôles.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements