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2 029 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Volume 586.

    Date

    5 juin 1952-26 juin 1952

    Cote

    4 Q 1/3171 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 586.
  • 2

    Volume 1005.

    Date

    26 octobre 1904-21 décembre 1904

    Cote

    4 Q 1/2339 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1005.
  • 3

    Volume 348.

    Date

    27 septembre 1865-21 novembre 1865

    Cote

    4 Q 1/1682 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 348.
  • 4

    Volume 1035.

    Date

    12 octobre 1906-27 novembre 1906

    Cote

    4 Q 1/2369 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1035.
  • 5

    Volume 761.

    Date

    8 juin 1889-27 juillet 1889

    Cote

    4 Q 1/2095 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 761.
  • 6

    Volume 94.

    Date

    5 août 1925-24 août 1925

    Cote

    4 Q 1/2679 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 94.
  • 7

    Volume 98.

    Date

    9 novembre 1899-2 novembre 1900

    Cote

    4 Q 1/3351 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 98.
  • 8

    Volume 58.

    Date

    14 août 1869-7 juin 1870

    Cote

    4 Q 1/3311 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions de saisies immobilières.
    • Volume 58.
  • 9

    Volume 60.

    Date

    13 mars 1924-1er avril 1924

    Cote

    4 Q 1/2645 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 60.
  • 10

    Volume 1195.

    Date

    10 novembre 1919-25 novembre 1919

    Cote

    4 Q 1/2529 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1195.
  • 11

    Volume 1029.

    Date

    28 avril 1906-9 juin 1906

    Cote

    4 Q 1/2363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1029.
  • 12

    Volume 44.

    Date

    21 juillet 1923-4 août 1923

    Cote

    4 Q 1/2629 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 44.
  • 13

    Volume 307.

    Date

    31 décembre 1862-7 février 1863

    Cote

    4 Q 1/1641 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 307.
  • 14

    Volume 222.

    Date

    7 décembre 1931-5 janvier 1932

    Cote

    4 Q 1/2807 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 222.
  • 15

    Volume 626.

    Date

    8 août 1881-1er octobre 1881

    Cote

    4 Q 1/1960 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 626.
  • 16

    Volume 100.

    Date

    11 décembre 1925-28 décembre 1925

    Cote

    4 Q 1/2685 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 100.
  • 17

    Volume 1245.

    Date

    24 août 1921-13 octobre 1921

    Cote

    4 Q 1/2579 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 1245.
  • 18

    Volume 746.

    Date

    15 mai 1888-25 juin 1888

    Cote

    4 Q 1/2080 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 746.
  • 19

    Volume 553.

    Date

    28 décembre 1950-11 janvier 1951

    Cote

    4 Q 1/3138 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 553.
  • 20

    Volume 29.

    Date

    22 juillet 1812-4 janvier 1813

    Cote

    4 Q 1/1363 (Cote)

    • Contexte : Fonds de la conservation des hypothèques de Bar-le-Duc...

    • Registres de formalités.
    • Transcriptions.
    • Transcriptions des actes translatifs de propriété.
    • Volume 29.