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1
Remembrement rural : plans révisés.

Date

1977

Cote

440 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : plans révisés.
2
Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

sans date

Cote

1307 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : plans cadastraux, états de section,...
3
Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propritéts non bâties, comptes rayés (rénovation des années 1930 jusqu'à 1970 environ).

Date

1930-1970

Cote

1838 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Cadastre.
- Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales...
4
Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propriétés non bâties, comptes rayés.

Date

1930-1970

Cote

1836 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Cadastre.
- Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales...
5
Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice cadastrale.

Date

1973

Cote

991 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture...
- Direction départementale de l'agriculture et de la...
- Remembrement rural.
- Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice...
6
Matrices cadastrales.

Date

1974-1979

Cote

1029 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Finances publiques.
- Cadastre.
- Matrices cadastrales.

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Résultats de la recherche

Remembrement rural : plans révisés.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Remembrement rural : plans cadastraux, états de section, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Circonscription de Saint-Mihiel : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propritéts non bâties, comptes rayés (rénovation des années 1930 jusqu'à 1970 environ).

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Rénovation cadastrale des années 1930 : matrices cadastrales des propriétés bâties et des propriétés non bâties, comptes rayés.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice cadastrale.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Matrices cadastrales.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements