installation sportive

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1
Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

sans date

Cote

1652 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Finances.
- Constructions scolaires, installations sportives ;...
2
Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

Date

1987-1990

Cote

1656 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Culture, sports, enseignement.
- Patrimoine culturel.
- Subventions pour édifices cultuels, installations sportives,...
3
Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

Date

1971-1984

Cote

747 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Relations avec les collectivités territoriales.
- Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois,...
4
Administration départementale, gestion budgétaire, propositions budgétaires : pièces comptables (1960-1962). Conseil Général : documents de séance (1963-1964), procès-verbaux de réunions. Commission Départementale : procès-verbaux de réunions (1963). Ecole d'Agriculture : avant-projets (1958-1963). Services extérieurs de l'État, gestion comptable (1961-1962). Service Incendie : fiches comptables (1962). Voirie départementale, déclassement et classement (1960-1963). Verdun, lycée Margueritte, extension de la salle de gymnastique : avant-projet, marché public (1964).

Date

1958-1964

Cote

283 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Finances départementales.
- Administration départementale, gestion budgétaire,...
5
Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).

Date

1962-1973

Cote

1137 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Préfecture de la Meuse.
- Affaires scolaires.
- Transports scolaires, Fonds départemental scolaire,...
6
Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

Date

1975-1986

Cote

788 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Culture, sports, enseignement.
- Enseignement.
- Constructions scolaires, investissements scolaires,...
7
Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.

Date

1982-1995

Cote

1889 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Culture, sports, enseignement.
- Culture et sports.
- Sports.
- Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases,...
8
Bâtiments départementaux, construction, entretien.

Date

1982-1992

Cote

1691 W (Cote)
- Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements
- Conseil général puis départemental de la Meuse.
- Patrimoine bâti et routier, communications.
- Bâtiments départementaux, construction, entretien.

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Constructions scolaires, installations sportives ; Madine, base de loisirs : contrats, dossiers de subventions

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Subventions pour édifices cultuels, installations sportives, établissements socio-éducatifs.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Équipements sportifs, fonctionnement des gymnases, remise de récompenses sportives ; sponsorisation ; transports sportifs ; subventions de fonctionnement aux centres de vacances et de loisirs.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements

Bâtiments départementaux, construction, entretien.

Date

Cote

Contexte : Série W - Archives contemporaines : état des versements