1 Z - Sous-préfecture de Bar-sur-Ornain.

1 Z , 1811-1816  

Le fonds de la sous-préfecture de Bar-sur-Ornain (ancien nom de Bar-le-Duc au début du XIXe siècle) est relativement pauvre, la plupart des dossiers ayant été classés en série M, confondus avec les dossiers de la Préfecture. On n'y trouvera donc que quatre articles, concernant l'enregistrement des arrêtés préfectoraux (1 Z 1-2 [1811-1815]) et des avis et arrêtés sur pétitions (1 Z 3-4 [1811-1816]).

Collège de Bar-le-Duc.

 

Le fonds du collège de Bar-le-Duc, qui ne contient que cinq articles, est composé de documents de gestion de l'établissement (dont les titres de fondation du collège), de documents comptables (belle série de livres-journaux de recettes et dépenses) et d'archives relatives aux biens du collège.

Bureau de Bar-le-Duc.

 

Actes civils publics (à partir de 1791). Actes sous seing privé (1798-1938). Déclarations de mutations par décès (1791-1976). Déclarations de mutations par décès extérieures (1901-1926). Fiches décès (1969-1976). Actes judiciaires (1791-1942). Baux sous seing privé (1871-1912). Tables des acquéreurs (1806-1865), des vendeurs (1791-1866), des baux (1764-1866), des contrats de mariage (1803-1866), des testaments et donations (1807-1865), des sépultures ou décès et absences (1774-1824), des successions et absences (1791-1968), des partages (1789-1824), des copartageants (1792-1812), des donations éventuelles (1763-1824). Répertoire général (à partir de 1866). Fiches cimetières.