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Fonds du prieuré de Rupt-aux-Nonains.

10 H 4 , 1668-1791  

1-3. Copies de procès-verbaux, requêtes, arrêts et lettres concernant les coupes à faire dans les bois du prieuré de Rupt-aux-Nonains, 1740. = 4. État des pièces nos 5 à 40. = 5-35. Correspondance et notes concernant l'agrandissement projeté de l'église de Robert-Espagne, et les contestations survenues à ce sujet entre les décimateurs et la communauté, 1748-1758. = 36. Bail des dîmes du prieuré à Robert-Espagne et Beurey au profit de Pierre Lagabbe, curé de Robert-Espagne, 1732. = 37-40. Pièces de procès contre la communauté de Robert-Espagne et les décimateurs au sujet des réparations de l'église, 1668-1703 (copies). = 41-117. Procès entre l'abbé de Gruel, prieur de Rupt, et les entrepreneurs et artisans ayant travaillé aux réparations des bâtiments du prieuré, 1789-1791. = 118-139. Comptes du sieur Franchot, fermier principal du prieuré, avec pièces à l'appui, 1790. = 140-146. Liquidation, par le Directoire du département, des créances des officiers de la justice de Rupt pour l'arriéré de leurs gages, 1791 ; en annexe, les lettres de provisions des officiers, 1788.

Travaux communaux, cimetières, chemins ruraux, adduction d'eau, déversement des eaux usées, voirie, lutte contre l'incendie ; aménagement et équipement des lotissements ; constructions scolaires, installations sportives, logements des instituteurs. Réseau routier, routes nationales, traversées communales, construction, entretien (par commune).

MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT , 1949-1978  
455 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.
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