Toutes les ressources Cléry-le-Petit (Meuse) 4 résultats (2ms)

Châlons-sur-Marne, Charny, Chaumont-devant-Damvillers, Chaumont-sur-Aire, Chauvency-le-Château, Cléry-le-Petit, Courcelles-sur-Aire, Courouvre. Cures et dîmes de Charny, Chauvency et Courouvre, Cumières-le-Mort-Homme et Chattancourt.

33 H 3 , 1272-1790  

1-2. Bail d'une maison à Châlons-sur-Marne, rue Saint-Jean, dépendant du prieuré de Vanault-les-Dames (Marne), au profit de Pierre Nagot, et correspondance annexe, 1661-1700. 3-104. Biens et droits de l'abbaye à Charny-sur-Meuse. = 3. Cession de terres à Cliarny de la part de Jean-Nicolas Doucet en faveur des religieux, 1779. = 4. Visite d'une maison audit lieu, en vue de sa réparation, 1750. = 5-10. Ventes des deux cloches de l'église par les habitants de Charny au profit de Jean Morel, curé, et de Didier Willaum'e, bourgeois de Verdun, 1653, et procès consécutif, 1653-1657. = 11-13. Mémoires des rentes en vin dues par les particuliers de Charny, 1729-1753. = 14. Obligation en faveur des religieux de la part de Sébastien Lebonnetier pour le paiement des dîmes de vin, 1718. = 15. Rapport contre Jean Liénard pour refus de paiement desdites dîmes, 1765. = Procès : 16-18, contre Jeanne Hillaire, pour retrait lignager de biens à Charny, 1720-1721. = 19-43, entre Etienne Michelot, huissier au bailliage de Verdun, cessionnaire de l'abbaye, et Jacques Jacques et consorts, pour dégâts dans les prés de Charny, 1763-1764. = 44-54. Papiers personnels de Jean Morel, curé de ce lieu, 1618-1666. = Procès: 55-69, entre Jean Morel et les religieux de Saint-Paul d'une part, et les fermiers du droit de « cueillerie » de la grange aux blés de Verdun d'autre part, au sujet de l'exemption dudit droit, 1642-1643. = 70-86, contre la communauté de Charny à propos de la succession de Jean Morel, 1654-1701. = 87-91. Procédures indéterminées pour des biens à Charny, 1593-1739. = 92-104. Quittances diverses concernant cette localité, 1776-1790. = 105-107. Quittances pour Châtillon-sous-les-Côtes, 1790. = 108. Quittance des impositions de Chaumont-devant-Damvillers, 1790. = 109-135. Biens et droits de l'abbaye à Chaumont-sur-Aire. = 109-111. Pied terrier et déclarations des héritages de Chaumont, XVe s.-1741. = 112-134. Procès contre Bal-thazar de Ficquernont, seigneur de Chaumont. au sujet des réparations de la maison forte de ce lieu, 1639-1641. = 135. Quittance des impositions de Chaumont, 1790. = 136-145. Biens et droits de l'abbaye à Chauvency-le-Château. = 186. Bail des dîmes de Chauvency au profit de Claude Maillet, marchand, 1777. = 137-145. Procès contre les habitants de ce lieu au sujet de l'agrandissement de leur église, 1761-1762. = 146-147. = Amodiation des dîmes de Cléry-Petit au profit de Dominique Guillaut, 1787, et quittance touchant la réfection du choeur de l'église, 1777. = 148-177. Biens et droits de l'abbaye à Courcelles-sur-Aire. = 148-149. Échange d'un cens à prendre sur le moulin de Chaumont contre une terre audit lieu avec Nicolas de La Tour, 1532, et consultation juridique consécutive, 1711. = 150-151. Baux dudit moulin. : au profit de François Quentin, 1777 ; de Christophe Lorcet, 1786. = 152-158. Mémoires et pièces diverses touchant les réparations du moulin, 1676-1744. = 159. Bail du préciput des dîmes de Courcelles au profit de Pierre Henry et Claude Raulet, laboureurs, 1738. = 160-166. Procédures et correspondance relatives aux dites dîmes, 1644-1760. = 167-177. Quittances du curé de Courcelles pour sa portion congrue, 1710-1719. = 178-206. Biens et droits de l'abbaye à Courouvre. = 178. Donation du ferrage de Courouvre par Gérard le Loignes de Longchamps, chevalier, en faveur des religieux, 1272 (orig.). = 179-180. Accord avec Jean, curé dé Courouvre, sur un sujet indéterminé, 1303 (orig.). = 181. Présentation d'Antoine Poncette à la cure dudit lieu. 1602. = 182. Permutation des cures de Courouvre et Moncourt (Moselle) entre Antoine Poncette et Dorothée Simart, 1650. = 183. Protestation des Prémontrés contre la nomination de Jean François à la cure de Courouvre, 1700. = 184-206. Procès contre les pauvres de ce lieu à propos de la succession de Jean-Baptiste Maclot, curé, 1758-1761. = 207. Bail des dîmes de Cumières-le-Mort-Homme et Chattancourt au profit du sieur Saint-Juin, 1789. = 208. Pièce d'un procès concernant l'amodiation des dîmes de Chattancourt, 1574.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.

PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1966-1978  
401 W 1-6
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.
Fin des résultats