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Damloup, Dieppe, Dieue, Dombasle. Dîmes de Dieue.

33 H 4 , 1204-1791  

1. Vente de terres à Damloup par Bernard d'Étain au profit des religieux, 1264 (orig.). = 2-132. Biens et droits de l'abbaye à Dieppe. = 2. Charte de l'official de Verdun, portant donation d'une rente en blé assise sur une maison à Dieppe, par Ulric de Haraigne en faveur des religieux, 1204 (orig.). = 3. Obligation en faveur des susdits de la part de Lambin le Munsers, à propos d'une rente en huile assise sur un champ au ban de Dieppe, 1261 (orig.). = 4. Vente entre particuliers d'un terrain audit lieu, chargé de cens envers l'abbaye, 1748. = 5-6. Échanges d'héritages à Dieppe : avec Tiewens de Flurei, chevalier, 1254 (orig.). ; avec les habitants de Dieppe, 1532. = 7-13. Baux : d'une terre audit lieu, au profit de Denis Pérignon, 1577 ; d'une maison à Dieppe, au profit de Didier Adam et consorts, et procédure consécutive) 1590-1609 ; d'un gagnage, au profit de Goeury Delagarde, 1634 ; des moulins de Dieppe, au profit de Jean Robert, 1721 ; de la grosse ferme de ce lieu, au profit de Jean Henry, 1785; des étangs de Dieppe et.Harai-gne, au profit de Biaise Masson, 1786. = 14. Autorisation de rentrer dans la jouissance d'un des étangs susdits, accordée aux religieux par le vicaire général de l'Ordre. 1671. = 15-17. Arpentage et plans concernant les bois de Dieppe et Haraigne, XVIIe s.-1738. = 18-19. Amodiations des dîmes de Dieppe : au profit de François Darmois et Jean Vuarel, 1621 ; de Claude Génin, 1629. = 20-27. Procès entre Nicolas de Sainti-gnon) curé de Dieppe, et Geoffroi de la Plume, seigneur dudit lieu, au sujet du paiement des dîmes, 1627-1629. = 28-32. Hommages des hommes et femmes de corps de l'abbaye, 1267-1442. = 33-39.. Accords de formariage avec l'évêque de Verdun, 1338-1561. = 40-44. Pièces touchant la succession d'hommes de corps de Saint-Paul, 1545-1573. = 45-104. Procès contre l'évêque de Verdun pour l'exercice de la justice de Dieppe, 1486-1595. = Extraits de comptes à l'appui dudit procès : 105, de l'abbaye de Saint-Paul, 1551-1579. = 106-111, de la prévôté de Charny, 1552-1562. = 112-118, de la prévôté de Dieppe, 1575-1584. = 119. Déclaration des rentes de la cure de Dieppe, XVIIe s. = 120. Provision de ladite cure en faveur de Michel de Hacquebecq, 1650. = 121-129. Quittances diverses concernant la localité de Dieppe, 1729-1791. = 130-132. Procédures contre divers particuliers pour des biens sis à Dieppe, 1622-1634. = 133-182. Biens et droits de l'abbaye à Dieue. = 133. Amodiation des dîmes de Dieue au profit du curé,-..Nicolas Eustache, 1544. = 134. Accord avec Hus-son Perrin au sujet des engins de pêche à utiliser dans la rivière de Dieue, 1402. = 135-147. Baux du droit de pêche de ladite rivière : au profit de Nicolas Jacques, 1592 ; de Pierre Maury, 1741, et procès consécutif, 1743-1744 ; de Pierre et Nicolas Pierre, 1746; de Georges et Jean-Baptiste Mouet, 1755 ; de Joseph Burlureaux, et pièce annexe, 1764-1768 ; de François Humbert et Sébastien Pierre, 1773. = 148. Donation de son droit de pêche dans le ruisseau de Dieue par l'évêque de Verdun, François de Lorraine, en faveur de Jacques Martin, conseiller du marquis de Moy, 1657. = Procès : 149-157, contre l'évêque de Verdun à propos de ladite donation, 1669-1671. = 158-174, contre les habitants d'Ancemont au sujet du droit de pêche entre Dieue et Ancemont, 1669-1709. = 175. Rapport du garde de la rivière de Dieue contre François Humbert, coupable de délit de pèche, 1756. = Procès : 176-177, au sujet du moulin de Dieue, XVIe s. = 178, contre les habitants de ce lieu à propos de la pâture de leur bétail, 1669. = 179. Bulle du pape Clément XII, autorisant la nomination de Nicolas Mangin à la cure de Dieue,. 1732. = 180. Procès-verbal de la mairie de Dieue au sujet des clés de la sacristie, objet de contestation entre Jean Lépicier et Jean Gossin, 1750. = 181-182, Quittances des impositions de Dieue, 1790. = 183-187. Biens et droits de l'abbaye à Dombasle-en-Argonne. = 183. Mémoire des héritages de Dombasle, 1589. = 184. Bail à ferme des dîmes de ce lieu au profit de Hubert Manchaud, 1784. = 185. Permutation de la cure de Dombasle et de la chapelle Saint-Hubert de Carignan (Ardennes), entre Nicolas Hubert et Mathieu de Flandre, 1671. = 186. Arrêt du Grand Conseil autorisant Jacques Vauchelet à prendre possession de ladite cure, 1732. = 187. Extrait du nécrologe de l'abbaye pour les curés de Dombasle, 1543-1733.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Bar-Le-Duc, aménagement carrefour Aimond-Polval, chemin "La Fédération", construction d'un centre médico-social. Lotissements communaux, construction, expropriation : avant-projets (par commune). Fresnes-en-Woëvre, lotissement et zone artisanale. Varennes-en-Argonne, lotissement "Petits Courtis" et centre de secours. Verdun, création d'une zone d'aménagement concertée "Les Planchettes" : déclarations d'intention d'aliéner (1981-1982). Zones de loisirs de Madine : déclarations d'intention d'aliéner, schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme. Marville, projet du plan d'eau de l'Othain. Sommedieue, extension du camping des Epichées. Ligny-en-Barrois, Pagny-sur-Meuse, extension des concessions funéraires. Pagny-sur-Meuse, Maulan, aménagement de la Route Nationale 4. Rupt-aux Nonains, travaux du virage de la Côte. Gondrecourt-Le-Château, construction d'une salle polyvalente. Etain, Savonnières-devant-Bar, zones industrielles. Thierville, extension de la caserne Thouvenel. Dompierre-aux-Bois, syndicat des eaux Laffon de Ladebat ; Laheycourt, Bonnet, Montiers-sur-Saulx, syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) de Gondrecourt-Le-Château, du Centre Ornain, Ancerville-Saint-Dizier, Verdun-Bras-sur-Meuse, dérivation et captation des eaux captées. Revigny-sur-Ornain, distribution électrique ; Mouzay, Dieppe-sous-Douaumont, servitudes pour canalisation du gaz ; Servitudes dans propriétés privées, autorisation de pénétration (1980-1982) ; Foucaucourt-sur-Thabas, servitude sur fonds privés ; Madine, réserves foncières (1979-1980), maîtrise foncière (1981), remembrement (1972) ; cessions de terrains des particuliers. Publicité foncière : actes (s.d.). Chronos (1980-1982).

PREFECTURE, DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET DES TRAVAUX PUBLICS, 2° BUREAU , 1972-1982  
469 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.
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