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Fonds de l'abbaye de Riéval.

32 H 1 , 1148-1793  

Confirmation des possessions et privilèges de l'abbaye. Baux. Biens et droits à Laneuville-au-Rupt, Ménil-la-Horgne, Ville-Issey et Void. = Confirmations générales des biens de l'abbaye : 1-2, par les papes Eugène III, Alexandre III et Lucius III, 1148. 1179 et 1181 (copies). = 3-4, par l'évêque de Toul, Henri, 1165 (copies). = 5-6. États généraux des menses abbatiale et conventuelle, 1739. = 7. Ratification, par Marguerite Bernard, d'un marché conclu entre son mari, Jean Renaul, receveur de l'abbaye de Riéval, et les religieux de Notre-Dame-de-Breuil, au sujet d'une terre à Chanay, 1661. = 8-9, Cession d'une vigne à Lagney (Meurthe-et-Moselle) de la part de Nicolas Gry en faveur de l'abbaye, et quittance annexe, 1753. = 10. Accensenient d'une masure à Laneuville-au-Rupt, au profit d'Amand Thiébault, 1734. = 11. Compromis avec Mme de Lislebonne, princesse de Commercy, pour la jouissance du four de Laneuville, XVIIIe s. = 12-13. Sentences touchant l'usage de la forêt de Commercy, objet de contestation entre les religieux et les habitants de Ménil-la-Horgne, 1409 et 1774. = 14-17. Obligations et vente concernant les biens de Renard-Moulin (Meurthe-et-Moselle), de la part de Joseph Maury, meunier de l'abbaye, au profit du sieur Marion, curé de Sanzey (Meurthe-et-Moselle), 1747-1750. = 18. Bail des moulins de Vacon, au profit d'Antoine Labrune, 1786. = 19-38. Biens et droits de l'abbaye à Ville-Issey. = 19-24. Déclarations des prés de Ville-Issey, 1572-1788. = 25-28. livraisons desdits prés, 1607. = 29-38. Baux desdits prés : au profit de Nicolas Jacquemin et consorts, 1561-1569 ; de Humbert Hocquelle, 1606 ; de Mengeot Collignon et Jacques Depardieu, 1618 ; de Jean Giron, 1643 ; de Nicolas Coureux, 1662-1673 ; de Jean Giron, et consorts, 1685 ; de Charles Déville, 1752. = 39-41. Biens et droits de l'abbaye à Void. = 3940. Déclarations des héritages de Void, 1606-1747. = 41. Bail du gagnage de ce lieu au profit d'Amand Moginot, 1786. = Dossiers concernant la liquidation des créances de deux marchands de Toul : 42-53, Louis Chalon, 1788-1793. = 54-63, Étienne Daulnoy, 1790-1793.

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, SERVICE DU PATRIMOINE, BATIMENTS DEPARTEMENTAUX , 1985-1987  
968 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Finances.

Voirie départementale (1980-1981). Budget départemental (1975-1978), comptes de gestion (1969-1976), restes à recouvrer (1970-1975). Subventions départementales accordées et refusées (1978-1980). Bâtiments départementaux (1942-1982). Ménil-La-Horgne, école d'agriculture Descomtes (1972). Service départemental d'incendie et de secours (1979-1980). Formation professionnelle administration, stage "Organisation et méthodes" à Pont-à-Mousson (1969). Service social départemental (1978 - 1979). Ponts-et-Chaussées (1973 - 1978). Sanatorium médico-chirurgical d'Hauteville-Lompnes "Bellecombe l'Espérance", Ain (1964-1976). Tunnel de Sainte-Marie-Aux-Mines (1970-1981). Informatique (1969-1979).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1980-1981 , Documents éliminés en 2008.  
35 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Finances départementales.
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