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Fonds du prieuré de Dammarie-sur-Saulx.

9 H 4 , 1573-1792  

1-2. Bail de terres à Montiers-sur-Saulx, au profit de plusieurs personnes, 1605 (copie, 1774). = 3-5. Accensement de bois et broussailles à Dammarie au profit de Michel Patot, maître de la forge de Montiers-sur-Saulx, 1579 (copie) ; mémoire sur les biens du prieuré, XVIIIe siècle. = 6-7. Bail d'une contrée à Montiers-sur-Saulx au profit de Claude Millot, marchand à Bar, 1703 (copie). = 8. « Livraison, des terres appartenant à M. Vyart », s. d. (XVIIe siècle). = 9. Opposition d'Armand Duval, curé de Dammarie, à la mise en vente, par le district de Bar, de terres appartenant à la fabrique, s. d. (1790-1792, copie). = 10-11 (Reg. in-4°, 274 ff. numérotés de 51 à 324 ; incomplet). Comptes du prieuré, 1573.

Bois. Propriétés voisines d'Écurey.

15 H 2 , 1159-1767  

1. Confirmation par Henri de Lorraine, évêque de Toul, d'un acte dans lequel Gautier de Saint-Amand approuve les donations faites aux abbayes d'Évaux et d'Écurey par Geoffroy de Joinville, et donne à l'abbaye d'Écurey des droits d'usage à Montiers, et des pâtures à Couvertpuis et à Waheviler (Hévilliers ?), s.d. (XIIe siècle). = 2. Confirmation par le même évêque d'un acte dans lequel Hugues Librée, de Ligny, donne à l'abbaye d'Écurey divers biens et droits à Montiers et à Couvertpuis, moyennant une rente annuelle en grains, 1159. = 3. Confirmation par Pierre de Brixey, évêque de Toul, des donations faites à l'abbaye par Geoffroy de Joinville, 1168. = 4. Confirmation par Simon de Joinville, sénéchal de Champagne, d'e la vente faite par Hugues de Frawille au chanoine Urric de Ligny du tiers des dîmes de Montiers-sur-Saulx, 1206 ; confirmation par le même Simon, de la donation de ces dîmes à l'abbaye de Montierender par Urric, 1226 (copie, XVIIIe siècle). = 5. Transaction entre les abbé et couvent d'Écurey et Huard de Mizambert, chanoine de Toul, au sujet des dîmes de Montiers-sur-Saulx et de Paroy (Haute-Marne), 1252 (copie). = 6. Copie (1666) des pièces analysées sous la cote 15 H 4, nos 79-80. = 7-10. « Tiers en fonds des biens et revenue de l'abbaye... », à partager entre l'abbé et les religieux, 1649 (originaux et copies, 1685). = 11. Procès-verbal d'arpentage des terres de l'abbé, 1664. = 12. État des revenus des maisons cisterciennes situées dans les duchés de Lorraine et de Bar, 1737. = 13-14. États des prés de l'abbaye, 1737. = 15-18. Échange d'immeubles entre l'abbé et les religieux, 1748-1754. = 19-21. Procès-verbal d'arpentage des bois de l'abbaye à Montiers-sur-Saulx et Morley, 1622 (original et copie, 1674). = 22-23. Résiliation du bail des revenus de l'abbaye passé à Pierre Bourgeois, marchand de fer à Haironville, 1716. = 24-71. Procès-verbal d'arpentage et d'abornement et plans de divers bois, 1717-1769. = 72-73. Arrêts du Conseil royal des finances et commerce (1741) et du Conseil d'Etat (1767) pour l'exploitation des bois de l'abbaye. = 74. Bail de la forge d'Écurey, appartenant à l'abbaye et d'un pré voisin, au profit de Jean Barrisien le jeune, de Morley, 1545. = 75-83. Baux du moulin de l'abbaye à Écurey, 1670-1746. = 84-98. Baux des terres et prés de l'abbaye à Écurey, 1670-1754. = 99-110. Déclarations de baux par les fermiers de l'abbé, 1667.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye.

Joinville, Montgérard (Montiers-sur-Saulx), Montiers-sur-Saulx, Morley, Noncourt, Osne-le-Val, Paroy et Effincourt, Ragecourt-sur-Marne, Ribeaucourt, Rupt, Soulaincourt et Vecqueville.

15 H 4 , 1227-1791  

1. État des titres envoyés au procureur-syndic du district de Joinville, 1792. = 2. Confirmation par Philippe, roi de France, des biens et droits de l'abbaye dans le bailliage de Chaumont, 1292. = 3. Accord entre Jean de Joinville, sénéchal de Champagne, et l'abbaye, au sujet de diverses contestations, concernant plus particulièrement la maison de l'abbaye à Joinville, 1295. = 4. Analyse moderne de cette pièce. = 5. Extrait de la même pièce, s.d. = 6. Déclaration des vignes de l'abbé à Joinville et à Rupt, 1722. = 7. État des terres et prés de l'abbaye à Joinville, Vecqueville et Thonnance, 1742. = 8. Inventaire mobilier de la maison de l'abbaye à Joinville, 1742. = 9. Déclaration d'un fermier certifiant la jouissance d'une vigne par les religieux, 1701. = 10. Décharge donnée par l'abbé Nicolas Bardot aux sieurs Pottin pour une grange à Joinville, 1749. = 11. Vente de vignes à Joinville par Paul de Roussel, écuyer, seigneur de Prez-sur-Marne, à Denis Remy, vigneron, 1736. = 12. Consultation juridique pour l'abbé d'Écurey, 1722. = 13-25. Transactions entre l'abbaye et diverses personnes, en vue d'arrêter ou d'éviter des procès : Jeanne Musnier, veuve d'Etienne Dauxerre, sergent royal à Joinville, et à ses enfants au sujet de terres et vignes à Joinville, 1664 (copie, 1667) ; les héritiers d'Henri Meger, bourgeois de Joinville, au sujet d'une vigne, 1669 ; la princesse de Lillebonne, baronne de Montiers-sur-Saulx, au sujet du droit de chasse et des amendes de gruerie, s.d (minute) ; Sébastien Pabot, avocat en Parlement, à Joinville, au sujet d'une grange, 1711 ; Henry, comte de Senectere, à Paris, et Charles-Hervé de La Vallée de Pimodan, à Paris, au sujet d'une rente sur la terre d'Echénay et le moulin de Taillesac qui en dépend, 1723-1728 ; Claude Delyon, vigneron à Joinville au sujet d'une vigne, 1725 (pièces annexes, 1715-1717) ; Claude Bellaizier, bourgeois de Joinville, au sujet d'une vigne, 1725 ; Nicolas Cosse, marchand à Joinville, au sujet d'une vigne, 1725 ; Joseph Liez, maître maçon à Joinville, au sujet d'une vigne, 1731. = 26-28. Accensements des biens de l'abbaye à Joinville : une maison à Marguerite Adenys, veuve de Jean Ferry, receveur de Joinville, 1559 ; et des terres et vignes à Jacques Dauxerre, greffier du bailliage, 1562-1572. = 29. Ratification par les religieux de l'accensement d'une écurie et de ses dépendances, à Joinville, à Jean Dardel, ancien secrétaire de l'évêque de Laon, 1621. = 30-46. Baux des maisons, terres et vignes de l'abbaye à Joinville, 1663-1753. = 47-69. Pièces diverses de procédure et de comptabilité, concernant les biens de l'abbaye à Joinville, 1727-1790. = 70. Procès-verbal d'arpentage de la censé de Montgérard, à Montiers-sur-Saulx, 1729. = 71-77. Baux de la ferme de Montgérard, 1715-1753. = 78. Donation par H., curé de Montiers-sur-Saulx, à l'abbaye, de tous ses biens immobiliers, et de tous les biens mobiliers qu'il possédera lors de sa mort, 1260. = 79-80. Jean, sire de Joinville, sénéchal de Champagne, cède à l'abbaye le droit de pâture dans la forêt de Montiers, la propriété d'une partie de cette forêt, et une rente en grains sur les ferrages de Gourzon, contre un moulin et des vignes à Chevillon, 1306 ; conformation par Anseau de Joinville, sire de Renel, de tous les actes passés par ses parents au profit de l'abbaye d'Ecurey depuis vingt ans, et en particulier de l'acte précédent, 1312. = 81. Sentence du bailli de Joinville déboutant les habitants de Montiers de leurs prétentions au droit de pâture dans les bois de l'abbaye, 1343. = 82. Inventaire des papiers de la cure de Montiers-sur-Saulx et Paroy, 1791 = 83. Délibération des élus de la communauté de Montiers, pour la délivrance aux religieux d'Ecurey d'une copie du procès-verbal d'abornement des bois communs, 1738. = 84. Bail des biens de l'abbaye à Montiers au profit d'Henry Ferry, 1511. = 85. Traités avec Jean Jacob, cordonnier à Montiers, pour l'entretien du taureau fourni par l'abbaye au troupeau communal, 1656-1659. = 86-94. Baux des biens de l'abbaye à Montiers, 1709-1757. = 95-106. Baux des dîmes de Montiers, 1646-1659. = 107-111. Baux de la moitié du moulin de Morley, 1722-1763. = 112-116. Baux des dîmes de Nar-court (Haute-Marne), 1715-1747. = 117. Donation par Regnaud, fils Malyer, à l'abbaye, d'un setier de vin à prendre chaque année sur ses vignes d'Osne (Osne-le-Val, Haute-Marne), 1248. =• 118. Concession par Aubert, fils d'Huon de Frouville, à l'abbaye, du droit de construire deux pressoirs à Osne et ratification de l'achat d'une vigne, 1251. = 119. Donation par Jean de Joinville, sénéchal de Champagne, du pressoir banal et d'une place à Osne, 1302. = 120. Transaction au sujet des dîmes entre Nicolas Martine, curé de Montiers-sur-Saulx et Paroy et les religieuses de Notre-Dame du Val d'Osne, 1669 (copie). .= 121. Accord entre les abbé et prieur d'Écurey et Simon d'Estoge, sire de Donjeux, au sujet d'une rente due par le sire de Donjeux à l'abbaye pour des prés sis entre Effincourt et Paroy, 1444. = 122-126. Baux des biens et droits de Charles-Henry de Masson, conseiller d'Etat du roi et maître des requêtes ordinaires de l'Hôtel, seigneur de Bercy, Paroy, etc., à Paroy, 1653-1654. = 127. Traité pour la levée des dîmes entre- Nicolas Martine, curé de Montiers et Paroy, et les amodiateurs, 1675. = 128-136. Baux des dîmes de l'abbaye à Paroy, 1653-1741. = 137. Rachat par l'abbaye d'Ecurey de la rente due à l'abbaye de Saint-Urbain sur le moulin de Ragecourt (Ragecourt-sur-Marne, Haute-Marne), 1227. = 138. Donation à l'abbaye, par Richard et Marguerite, enfants de Wiard de Ragecourt, d'un pré au dessus de l'écluse du moulin, 1249. = 139. Promesse de l'abbé d'Écurey, d'une part, de Jean Debrion et Jean Joli, bourgeois de Joinville, d'autre part, de se soumettre au jugement du bailli de Joinville pour le règlement d'une contestation au sujet de la pêche au dessus du moulin de Ragecourt, 1340. = 140-149. Baux du moulin de Ragecourt, 1715-1739. = 150-151. Procès-verbal de délimitation d'une zone de part et d'autre du moulin de Ragecourt, à l'intérieur de laquelle la pêche appartient à l'abbaye, 1762, et plan annexe. = 152-153. Baux du préciput de Ribeaucourt, 1710-1742. = 154-155. Confirmation par Jean de Joinville, chevalier, du droit prétendu par l'abbaye de prendre chaque année deux tas de foin dans un pré à Rupt (Haute-Marne), 1300 ; analyse moderne. = 156-164. Baux des dîmes de Soulaincourt, 1663-1758. =165. Bail de la ferme de Courberoie au profit d'Henry Pigerot, laboureur, 1753. = 166. Bail de deux pièces de terre à Vecqueville (Haute-Marne) au profit de Nicolas André, laboureur, 1717. = 167. Bail de prés à Joinville, Rupt et Vecqueville au profit de Claude Gillot, de Vecqueville, 1729.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye.

Procédures contre le curé de Montiers-sur-Saulx au sujet des dîmes d'Écurey.

15 H 5 , 1247-1738  

1. Vente entre particuliers de biens à Bienville (Haute-Marne), 1588 (pièce mutilée). = 2. Lettres patentes de Louis XIII confirmant l'union des églises de Montiers-sur-Saulx et de Greux (Vosges), avec leurs annexes, et d'autres églises non dénommées, à l'église collégiale de Brixey-aux-Chanoines, 1613 (copie). = 3-23. Pièces de plusieurs procès entre Nicolas Antoine, curé de Montiers et de Paroy, et divers adversaires, au sujet des dîmes, 1635-1659. = 24-161. Procès entre l'abbaye d'Écurey et les curés successifs de Montiers au sujet des dîmes, 1660-1738. = Pièce annexe (n° 125) : donation à l'abbaye par Gui de Joinville, seigneur de Sailly, de la somme de 700 livres dont elle avait payé les dîmes de Montiers-sur-Saulx, de Paroy, de Bertheléville et de Broutières, et attribution des dîmes des vignes d'Écurey, de Ragecourt et de Montonval 1247 (copie).

Contexte :
Procédures.

Procédures diverses. Prieuré de Notre-Dame de la Grâce à Courbetaux.

15 H 6 , 1406-1791  

1. Notification par le chapitre collégial de Brixey-aux-Chanoines d'une transaction conclue avec Claude Doré, curé de Paroy et Montiers, et les religieuses du prieuré de Val-d'Osne, au sujet des dîmes, 1406 ; ratification de cette transaction par le vicaire général de l'évêché de Toul, 1406 (copie). = 2. Accensement par le chapitre de Brixey, à Michel Patot, maître de la forge de Montiers-sur-Saulx, des étables dépendant du presbytère de Montiers, 1584. = 3-11. Procès entre l'abbaye d'Ecurey et Luc de Meaux et François Maulone, fermiers de l'évêque de Châlons à Joinville, au sujet de la dîme d'une vigne, 1606. = 12. Arrêt du Parlement de Paris confirmant en appel une sentence du bailliage de Bar rendue en faveur de Nicolas Antoine, curé de Montiers et Paroy, contre le chapitre de Brixey, 1637. = 13. Déclaration du prieur d'Ecurey, Vincenot, certifiant n'avoir autorisé aucun religieux ou prêtre à administrer les sacrements à la place du curé de Montiers, s.d. (XVIIe siècle). = 14. Mémoire sur les contestations soulevées par le curé Antoine au sujet des dîmes, 1651. = 15. Sentence du prévôt de Stainville condamnant les habitants de Montplonne à faire bénéficier le curé Jean Deschamps des partages de bois sans lui imposer aucune charge, 1657. = 16-22, Procès entre l'abbaye d'Ecurey et Antoine Haldat, prévôt de Bonnet et amodiateur des dîmes de Ribeaucourt, au sujet des arrérages dûs depuis trois ans, 1669-1670. = 24-26. Pièces de diverses procédures, 1689-1707. = 27. Requête de Nicolas Martine, curé de Montiers, et décret de l'évêque de Toul l'autorisant à administrer les sacrements et exercer toutes fonctions pastorales à l'égard des laïcs vivant dans l'enclos de l'abbaye d'Ecurey, et dans les fermes voisines, 1712. = 28-32. Échange entre l'abbaye et noble Nicolas Perrot, major du régiment de Maine-Cavalerie, demeurant à Mathons, portant d'une part sur une grange à Joinville, d'autre part sur un pré à Suzannecourt, et une terre à Thonnance, et pièces annexes, 1721. = 33-34. Arrêt (imprimé) du Grand Conseil du roi, rendu en faveur des religieuses d'Epagne, transférées à Abbeville, contre le curé et les receveurs et rnarguilliers de la paroisse Saint-Gilles d'Abbeville, 1722, et pièce annexe. = 35-36. Arrêt du Parlement de Paris réglant en appel diverses contestations entre la communauté de Mon-tiers-sur-Saulx, le curé et les décimateurs, 1730 ; note annexe. = 37-44. Procès entre l'abbaye d'Ecurey et Marie-Jean Isaac, manouvrier à Chassey, au sujet d'une hypothèque, 1733-1735. = 45-46. Pièces de procédure, 1737. = 47. Mémoire des meubles de l'abbé d'Ecurey, s.d. (XVIIIe siècle). = 48-52. Requête d'Etienne de Moyria, abbé d'Ecurey, au Directoire du district de Gondrecourt, et arrêté du Directoire fixant son traitement à 6.000 livres, 1790 ; pièces annexes, parmi lesquelles l'extrait (1737) de l'acte de baptême de l'abbé de Moyria, né en 1718. = 53-57. Dossier concernant les revenus du prieuré de Notre-Dame de la Grâce à Courbetaux (Marne), possédé par l'abbé de Moyria, 1790-1791.

Contexte :
Procédures.